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Marques déposées par Charente Développement
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Le terroir se met à table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le terroir se met à table
Charente Développement, Association

Numéro de dépôt :
4117200
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
Le terroir se met à table de Charente Développement

Présentation de la marque Le terroir se met à table

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par Charente Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le terroir se met à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est Charente Développement, Association domicilié(e) 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charente Développement, M. Jacky GUILLIEN domicilié(e) 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME CEDEX - France.

La marque Le terroir se met à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le terroir se met à table est expirée depuis le 11 septembre 2024.

Charente Développement a également déposé les autres marques suivantes : CHARENTES TERRE DE SAVEURS


Charente Développement, Association - 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME CEDEX - France


Charente Développement, M. Jacky GUILLIEN - 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME CEDEX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698919 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.